Mentions Légales

Droits d'auteur

L'ensemble de ce site relève de la législation Suisse et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction des textes de ce site sur un support papier ou électronique est autorisée, notamment dans le cadre pédagogique ou publicitaire, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

• gratuité de la diffusion,
• respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte
• citation claire et lisible de la source sous la forme suivante -par exemple - : "ce document provient du site Internet RS Auto: http://www.rsauto.ch Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités". L'adresse Internet du site RS Auto doit impérativement figurer dans la référence.

A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie des éléments du site sans l’accord écrit de RS Auto est constitutif d’un acte de contrefaçon sanctionné par le Code de la Propriété Intellectuelle. Toutes marques (marques nominales et logos) et tout autre signe distinctif qui apparaissent sur notre site sont la propriété de Dlem'Auto ou de ses partenaires. Par conséquent, toute reproduction et/ou représentation, et tout usage de ces signes distinctifs sont donc prohibés, sauf autorisation écrite de leur titulaire.

Protection des données personnelles

Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers. Aucune information personnelle n'est utilisée à des fins non prévues. Les informations qui vous sont demandées lors de l'abonnement aux publications et lettres d'information du site sont indispensables pour l'accès à ces documents.
Ces informations ont pour seul destinataire www.rsauto.ch auprès de laquelle peuvent s'exercer les droits d'accès et de rectification.
Les adresses de tous types (postales ou courrier électronique) ne pourront être cédées en aucun cas à des tiers ou communiquées à des fins non prévues.

Modification du site

L'équipe éditoriale se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis.

Exonération de responsabilité

Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet. www.rsauto.ch ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'usage de ce site Internet.

Google analytics

Ce site utilise les services d'analyse web Google Analytics de la société Google In. ("Google"). Google Analytics utilise des „Cookies“, des données texte, qui sont enregistrées sur votre ordinateur (par votre navigateur Internet) et qui permettent d'analyser votre utilisation du site lors de votre visite. Les données récoltées via les Cookies concernant votre utilisation du site sont transférées sur un serveur de Google aux USA et enregistrées sur place. Dans le cas d'une activation de l'anonymisation de l'IP sur ce site, votre adresse IP sera toutefois compressée au préalable par Google, dans les Etats membres de l'Union Européenne ou dans les autres Etats membres du traité de l'espace économique européen. Seulement dans des cas exceptionnels, l'adresse IP complète sera transmise à un serveur de Google aux Etats-Unis et alors compressée. Google utilisera ces informations pour le compte du propriétaire de ce site, afin d'analyser votre utilisation du site, d'établir des rapports sur l'activité des visiteurs et fournir aussi des données aux services tiers liés à l'utilisation du site et d'Internet. Google ne reliera pas l'adresse IP transmise par votre navigateur dans le cadre de Google Analytics à d'autres données Google. Vous pouvez désactiver l'installation et l'utilisation des Cookies par un simple paramétrage de votre logiciel de navigation Internet; nous vous informons cependant qu'il est alors possible que vous ne puissiez accéder à toutes les fonctions du site de façon optimale. Mais vous pouvez empêcher l'enregistrement des données personnelles (incluant votre adresse IP) engendré par les Cookie et l'utilisation du site, ainsi que l'exploitation de ces données par Google, en téléchargeant et installant grâce au lien suivant le Plugin navigateur disponible :http://tools.google.com/dlpage/gaoptout

Vous trouverez plus d'informations concernant les Règles de confidentialité et conditions d'utilisation de Google Analytics  dans la rubrique A propos de Google Analytics. Veuillez noter que sur ce site, le code Google Analytics "gat._anonymizeIp();" a été ajouté afin d'assurer la collecte des adresses IP de façon anonyme (IP masking).